Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH EMBALL
/
ID Fêtes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Fêtes
CASH EMBALL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3939059
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2022
ID Fêtes de CASH EMBALL

Présentation de la marque ID Fêtes

Déposée le 5 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH EMBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Fêtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH EMBALL domicilié(e) Rue de Richwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 964 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. BURKARD Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque ID Fêtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 22 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Fêtes est expirée depuis le 5 août 2022.

CASH EMBALL a également déposé les autres marques suivantes : CASH EMBALL , CASH EMBALL


CASH EMBALL, Société à responsabilité limitée - Rue de Richwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 325964146


Avocat, M. BURKARD Thierry - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Papiers, cartons, papier d'emballage, boîtes en carton, rubans d'emballage en papier ou en matières plastiques, papier hygiénique, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques, serviettes et mouchoirs en papier, linge de table en papier, rouleaux en papier à usage ménager, décors pliants en carton ;

Meubles, miroirs (glaces), cadres, objets d'art ou de décoration en liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, os, écume de mer ;

Gobelets en carton ou en matière plastique, assiettes en carton ou en matière plastique, brosses, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, en carton ou en matières plastiques ;

Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux et jouets, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairge et les sucreries), articles festifs, à savoir cotillons, serpentins, confettis, ballons de baudruche, balles ou ballons de jeu ; amorces fulminantes [jouets], cartes à jouer, chapeaux de cotillon en papier, farces [attrapes], bonbons à pétards, appareils de prestidigitateurs.